Vie institutionnelle

Suivez la séance publique du 28 août 2023

séance publique du 22 mai 2023

Lundi 28 août, l’Assemblée départementale se réunira en séance publique, sous la présidence de Martial Saddier. Elle se prononcera notamment sur des aides dans le secteur de l’agriculture et de l’environnement.

Le Conseil départemental de la Haute-Savoie se réunit ce lundi 28 août en séance publique.

Suivez la séance en direct : 

A l'ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal de la séance publique du 24 juillet 2023,
  • Agriculture - Plan de filière viticole du Département,
  • Plan Ruralité départemental - Communes d’Allèves, Draillant, Mûres, Thusy et Veyrier-du-Lac - Versement de subventions à ces 5 Communes pour différents projets – Affectation d'autorisation de programme,
  • Agriculture - Laboratoire Vétérinaire Départemental - Gestion de la Concession de Service Public 2023-2029 conclue avec le Laboratoire Interdépartemental d'Analyse du Lait - Passation de l’avenant n° 1 au contrat et versement d’un acompte pour 2023,
  • Espaces Naturels Sensibles - Conservatoire des Espaces Naturels de Haute-Savoie (ASTERS) - Annecy - Création d'un pôle d'excellence environnementale - Subvention d'investissement – Information,
  • Véloroute ViaRhôna - Aménagement des tronçons de voie verte 2, 4 et 5 sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois – Convention de financement et d’entretien,
  • Répartition du produit du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle à certains droits d’enregistrement et de la Taxe Professionnelle pour l’année 2023,
  • Questions diverses.