Lundi 26 juin, l’Assemblée départementale se réunira en séance publique, sous la présidence de Martial Saddier. Elle se prononcera notamment sur le vote du budget supplémentaire 2023, l’adoption du plan forêt ainsi que le renforcement du Plan vélo départemental.
Le Conseil départemental de la Haute-Savoie se réunion ce lundi 26 juin en séance publique.
Suivez la séance en direct :
A l'ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance publique du 22 mai 2023,
- Contribution du Département au financement du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS 74) - Budget Primitif 2023 - Avenant aux modalités de versement de la subvention 2023,
- Examen des dossiers et vote du Budget Supplémentaire 2023 du budget principal,
- Transport scolaire des élèves en situation de handicap - Actualisation du règlement départemental et renouvellement du protocole entre les transporteurs et le Département de la Haute-Savoie,
- Subvention d'investissement à l'APEI de Thonon et du Chablais pour la reconstruction des ateliers de l'établissement et service d'aide par le travail des Hermones à Thonon-les-Bains,
- Subvention d’investissement au Centre Intercommunal d’Actions Sociales Usses et Rhône pour la reconstruction complète de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) le Val des Usses à Frangy,
- Adoption du Plan forêt du Département,
- Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée : dispositif d'intervention pour la période 2023-2033,
- Renforcement du Plan vélo départemental,
- Amélioration de la sécurité pour les deux roues motorisées,
- Création d'une passerelle de franchissement du Fier entre Seyssel et Motz et son raccordement côte Haute-Savoie sur la véloroute Viarhona - Convention attributive de subvention FEDER,
- Politique culture et patrimoine : aides départementales en faveur du patrimoine historique mobilier, immeuble et orgue - Programmation 2023 : 1ère répartition,
- Questions diverses.
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