Vie institutionnelle

Suivez la séance publique du 22 mai 2023

Séance publique du 22 mai 2023
© Dep74 - L. Guette

Lundi 22 mai, l’Assemblée départementale se réunira en séance publique, sous la présidence de Martial Saddier, au Palais Lumière à Evian. Elle se prononcera plus particulièrement sur le Fonds eau et assainissement et la politique Espaces Naturels Sensibles.

Suivez la séance publique du 22 mai 2023 à 10h30

A l'ordre du jour : 

  • Approbation du procès-verbal de la séance publique du 03 avril 2023,
  • Fonds eau et assainissement – Programme 2023 – 1ère répartition,
  • Espaces Naturels Sensibles – Préservation des zones humides,
  • Espaces Naturels Sensibles – Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses Affluents (SM3A) – subvention d’investissement pour l’arasement du seuil des égouts sur le Borne et pour une étude avant travaux pour la restauration du Marais d’Entreverges,
  • Politique Espaces Naturels Sensibles – Contrat de milieux des Usses – Syr’usses – Subventions pour une étude portant sur l’aménagement et la restauration des Petites Usses,
  • Espaces Naturels Sensibles – stratégie foncière départementale,
  • Espaces Naturels Sensibles – La Balme-de-Thuy – Plateau des Glières – Acquisition foncière de l’alpage Planay Chamblard,
  • Questions diverses.