Vie institutionnelle

Séance publique du 6 novembre 2023

Séance publique du 6 novembre 2023
© Dep74 - M. Desbazeille

Lundi 06 novembre, l’Assemblée départementale s'est en séance publique, sous la présidence de Martial Saddier. Elle se prononcera notamment sur le vote de la Décision Modificative n°2 du budget 2023 et des aides liées à l’environnement et à la voirie.

Les principaux mouvements de la DM2 2023 sont les suivants :

  • les dépenses de fonctionnement sont diminués de 1,3 M€, portant le budget global après DM2 à 823,8 M€,
  • les dépenses d’investissement diminuent de 12 M€ à 666 M€. Par ailleurs, 43 M€ de crédits sont créés en Autorisation de Programme, ce qui porte les engagements ultérieurs à 2023 à 2,23 Md€.
  • les recettes de fonctionnement enregistrent une baisse de 12 M€ d’euros portant leur total à 1,83 Md€,
  • les recettes d’investissement sont réduites de 2,1 M€ en investissement, pour un montant global de 407 M€.

Ainsi, après la DM2 2023 :

  • l’inscription de l’emprunt d’équilibre s’établit à 157 M€, en baisse de 13,4 M€ par rapport au Budget Supplémentaire (BS) 2023.

Environnement

  • 1,9 M€ au SM3A pour les travaux préparatoires et de la tranche 1 du chantier de retrait de la décharge RD14 à l’Espace Borne Pont de Bellecombe sur la Commune d’Arenthon.

Voirie

  • 747 700 € à l’ATMB pour la réalisation de l’agrandissement et du réaménagement du parking de covoiturage à l’échangeur n°17 « Bonneville Est »

revoir la séance :